Mettant à profit l’expérience de pays de l’OCDE, cet ouvrage propose un examen exhaustif de ces questions et des recherches récentes sur les impacts environnementaux et économiques de l’instauration de taxes liées à l’environnement. Il étudie en particulier les moyens de surmonter les obstacles à leur mise en oeuvre. Il analyse également les effets, sur les plans environnemental et économique, de l’utilisation combinée de ces taxes et d’autres instruments de la politique environnementale.
Table of contents:
Résumé Chapitre 1. Introduction et principales conclusions Chapitre 2. L’utilisation de taxes liées à l’environnement aujourd’hui Chapitre 3. Efficacité environnementale Chapitre 4. L’enjeu de la compétitivité sectorielle – études théoriques Chapitre 5. La question de la compétitivité sectorielle – ajustements fiscaux à la frontière Chapitre 6. La question de la compétitivité sectorielle – études ex post Chapitre 7. Effets sur la répartition des revenus Chapitre 8. Coûts administratifs Chapitre 9. Efforts de sensibilisation du public Chapitre 10. Les taxes liées à l’environnement utilisées en association avec d’autres instruments ANNEXE TECHNIQUE AU CHAPITRE 3 – Estimation des élasticités-prix Bibliographie
