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La fiscalité, l'innovation et l'environnement
Éditions OCDE , Date de parution:  07 déc 2010
Pages: 272 , Langue: Français
Version: Livre (Broché) + PDF
ISBN: 9789264087644 , Code OCDE: 232010052P1
Prix:   €45 | $63 | £40 | ¥5800 | MXN810 , Frais de livraison inclus
Disponibilité: Disponible
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Autres langues:  Espagnol (Disponible) Chinois (Disponible) Anglais (Disponible (impression à la demande))
Autres versions:  Livre électronique - Format PDF
Résumés multilingues:  Français, Chinois, Anglais

Titres connexes

Détails
Tableaux: 13  Graphiques: 65 

Description

Si l’on se cantonne aux technologies existantes, résoudre les problèmes environnementaux de la planète pourrait peser très lourd sur la croissance économique. Nous savons que l’innovation – création et adoption de technologies et méthodes nouvelles – offre le moyen d’atteindre des objectifs écologiques locaux et mondiaux à un coût beaucoup plus faible. L’innovation est également un des principaux moteurs de la croissance économique.

Les pays de l’OCDE utilisent de plus en plus les taxes liées à l’environnement parce qu’elles constituent l’un des instruments d’action les plus efficaces. Il est essentiel d’analyser la relation entre fiscalité environnementale et innovation pour bien comprendre les effets de cet instrument, qui pourrait être un axe de la « croissance verte ». En attribuant un prix à la pollution, les taxes environnementales stimulent‑elles l’innovation ? Quels sont les types d’innovations induits ? La conception de la taxe joue‑t‑elle un rôle ? Quel est l’impact de cette innovation ?

Pour analyser ces questions, ce rapport s’appuie sur des études de cas qui couvrent la Corée, l’Espagne, Israël, le Japon, le Royaume‑Uni, la Suède, la Suisse et d’autres pays, et aborde un large éventail de questions et de technologies environnementales ainsi que de situations économiques et stratégiques. Les méthodes de recherche employées vont de l’analyse économétrique aux entretiens avec des chefs d’entreprise et cadres dirigeants. Ce rapport étudie également l’utilisation des taxes écologiques dans les pays de l’OCDE et formule un certain nombre de remarques à l’intention des responsables chargés de les mettre en œuvre.

Les politiques en faveur de la croissance verte peuvent stimuler la croissance économique tout en empêchant la dégradation de l’environnement, la perte de biodiversité et la surexploitation des ressources naturelles. Les conclusions de ce rapport contribueront à la Stratégie pour une croissance verte élaborée par l’OCDE, qui servira de guide pratique pour les pouvoirs publics désireux d’exploiter tout le potentiel d’une croissance plus respectueuse de l’environnement.

www.oecd.org/croissanceverte

 

Pour en savoir plus

L’économie politique des taxes liées à l’environnement (2006)


Tables des matières:
  - Avant-propos
  - Abréviations
  - Résumé
  - Introduction
  - La fiscalité environnementale aujourd’hui
  - Fiscalité environnementale et innovation
  - Considérations relatives à la conception des taxes et autres instruments fiscaux
  - Guide de la fiscalité environnementale destiné aux décideurs
  - Annexe A. Sweden’s Charge on NOx Emissions
  - Annex B. Water Pricing in Israel
  - Annex C. Cross-country Fuel Taxes and Vehicle Emission Standards
  - Annex D. Switzerland’s Tax on Volatile Organic Compounds
  - Annex E. R&D and Environmental Investments Tax Credits in Spain
  - Annex F. Korea’s Emission Trading System for NOx and SOx
  - Annex G. UK Firms’ Innovation Responses to Public Incentives: An Interview-based Approach
  - Annex H. The UK’s Climate Change Levy and Climate Change Agreements: An Econometric Approach
  - Annex I. Japan’s Tax on SOx Emissions
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